Cet article décrit comment utiliser les textes et images produits et copiés sur les portails cooperation.net et les Communautés Virtuelles qui s'y sont associées.
Sauf mention contraire explicite, les textes et images de ce site sont sous Licence Art Libre (LAL). Pour les utiliser, les copier et les redistribuer librement, en résumé vous devez impérativement respecter deux clauses :
Comme la Fondation pour le logiciel libre (FSF), nous recommandons la LAL. Nous ne recommandons pas les contrats flexibles CreativeCommons, vu les préoccupations juridiques et éthiques que soulève l'usage des contrats CC avec la clause "non-commercial" ou "pas de modification".
Un bon tuyau pour utiliser des banques d'images, de textes et de sons Libres.
Les textes, images et musiques trouvés sur Internet sont soumis à des droits sur la propriété intellectuelle. On ne peut pas nécessairement tout faire avec un texte ou une image sous prétexte qu'on l'a découvert sur le web. Par exemple, les images trouvées dans Google Images sont encore rarement sous des licences Libres (souvent "tous droits réservés"), et dans le doute mieux vaut s'abstenir de les utiliser pour éviter des problèmes juridiques.
Si vous souhaitez illustrer vos articles par des définitions, des citations, des images, tout en restant dans la légalité, voici des ressources sous licences libres :
Encore quelques banque d'image pour illustrer vos créations sous Licence Art Libre, Creative Commons ou encore complètement libre.
Sélection des licences
Pour les contenus hébergés sur le présent site, nous nous sommes arrêtés sur la Licence Art Libre (LAL) du collectif Copyleft Attitude.
La LAL est destinée aux créations non logicielles, pas nécessairement artistiques, notamment : articles, sculptures, photos, vidéos, dessins, critiques, modes d'emploi...
Plutôt que de créer une nouvelle licence, nous avons préféré opter pour une licence existante pour trois raisons :
Mention de licence explicite
Les contenus (images, textes...) de ce site sont quasiment tous sous Licence Art Libre. Par contre, les auteurs peuvent publier des articles sous des licences différentes, surtout lorsqu'ils exploitent des ressources dont ils ne sont pas les auteurs.
Lorsque des articles ou images sont soumis à d'autres licences que la Licence Art Libre, l'auteur doit indiquer la licence explicitement dans leur article (par exemple en fin d'article) :
Copyright © [la date] [nom de l’auteur] (si c'est le cas, indiquez les noms des co-auteurs)
Copyright : cette oeuvre n'est pas libre, vous pouvez [indiquer les droits qui sont donnés aux lecteurs de l'article] selon les termes de la Licence [indiquez le nom de la licence].
Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site [indiquer le nom du site et donnez un lien vers la page de la licence.]
Abus
Nous faisons notre possible pour que les contenus de ce site soient utiles au bien commun et respectueux du droit, notamment en ce qui concerne la propriété intellectuelle.
Cependant, il est possible que vous trouviez une ressource, un article ou une image, qui contrevienne à la légalité. Nous vous serions reconnaissants de nous en avertir avant toute autre démarche, pour que nous puissions réagir en conséquence.
