| Source
de l'info : Des échanges de courriers électroniques |
| Posté par raph
le mercredi 18 janvier 2006.
nombre de visites: 2021
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Les informations trouvées sur des sites se voulant des références en matière de droit sur Internet sont souvent parcellaires et ne donnent parfois qu'un aspect de la légalité, celle des puissants, au lieu de s'en tenir à une neutralité infaillible.
Voici un exemple :
Message d'origine
De : Raphael Rousseau
Envoyé : lundi 7 novembre 2005 14:11
À : xxxxxxxx@droitdunet.fr
Objet : [DroitDuNet.fr] Commentaire :: Ai-je le droit de mettre en ligne des fichiers musicaux (MP3...) ?
Bonjour,
Dans votre article «Ai-je le droit de mettre en ligne des fichiers musicaux (MP3...) ?», vous partez du principe que les auteurs et interprêtes de musiques sont opposés à la reproduction de leurs oeuvres. Ce n'est pas toujours le cas.
Certains artistes optent pour des licences de diffusion (et d'exploitation) libres, come la Licence Art Libre (http://artlibre.org/licence/lal/). C'est dommage que vous n'évoquiez pas de telle possibilités, qui éviteraient à bien des internautes de se mettre dans l'illégalité en publiant des oeuvres sous licences restrictives.
Cordialement,
Raphael Rousseau
Réponse de l'équipe de DroitDuNet.fr
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre message et vous prions de bien vouloir nous excuser pour notre retard. Les fiches relatives au téléchargement de fichiers musicaux sont en cours de refonte. Une nouvelle version sera publiée prochainement sur le site DroitDuNet.fr. Elle intègrera notamment la question des œuvres diffusées de cette manière.
Cordialement,
L'équipe de DroitDuNet.fr, un service du Forum des droits sur l'internet
Remarques relatives à la réponse de DroitDuNet.fr
La réponse ainsi formulée laisse entendre que les œuvres diffusées de cette manière (c'est à dire sous licences libres) sont un phénomène récent, qui n'est pas encore pris en compte dans le site actuel.
Il faut noter que la Licence Art Libre existe depuis 2000 ; donc il ne s'agit pas d'une nouveauté (à l'échelle d'Internet et du site DroitDuNet.fr).
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